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La présente politique de confidentialité informe les visiteurs et utilisateurs du site Ciel Bleu Kultur sur la manière dont les données à caractère personnel sont traitées dans le cadre de l’utilisation du site.

Le traitement des données à caractère personnel est effectué conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (Règlement général sur la protection des données — RGPD), ainsi qu’aux dispositions nationales applicables en matière de protection des données.

La présente politique décrit les traitements effectivement mis en œuvre sur le site dans sa configuration actuelle.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données à caractère personnel au sens du RGPD est :

Blaise Puala
Ciel Bleu Kultur

Gresserstraße 24
79102 Freiburg im Breisgau
Allemagne

E-mail : contact@cielbleukultur.com
Téléphone : +49 (0)761 887 86 209

2. Principes de protection des données

Ciel Bleu Kultur accorde une importance particulière à la protection des données à caractère personnel et au respect de la vie privée.

Les traitements réalisés dans le cadre du site sont limités aux données nécessaires aux finalités décrites dans la présente politique.

Les données sont notamment traitées afin d’assurer le fonctionnement technique du site, de répondre aux demandes qui nous sont adressées, d’assurer la sécurité et la stabilité du site et, lorsque cela est applicable, d’analyser de manière statistique et non personnalisée l’utilisation du site.

Ciel Bleu Kultur ne vend, ne loue et n’utilise pas les données à caractère personnel à des fins de publicité comportementale ou de profilage commercial.

3. Données à caractère personnel traitées

3.1 Données communiquées volontairement

Lorsque vous contactez Ciel Bleu Kultur par e-mail ou au moyen du formulaire de contact, les données à caractère personnel que vous choisissez de communiquer peuvent être traitées.

Il peut notamment s’agir :

• du nom et du prénom ;
• de l’adresse e-mail ;
• du numéro de téléphone, lorsqu’il est communiqué ;
• du contenu du message ;
• des informations complémentaires volontairement communiquées dans le cadre d’une demande, d’un projet ou d’une coopération.

Ces données sont traitées afin de recevoir, comprendre et traiter votre demande et, le cas échéant, d’assurer les échanges nécessaires à son suivi.

Ciel Bleu Kultur recommande de ne pas transmettre, par l’intermédiaire du formulaire de contact, de données sensibles qui ne seraient pas nécessaires au traitement de la demande.

3.2 Données techniques liées à la consultation du site

Lors de la consultation du site, certaines informations techniques peuvent être traitées par l’infrastructure d’hébergement et les services techniques associés.

Selon les services techniques utilisés, ces informations peuvent notamment comprendre :

• l’adresse IP ;
• la date et l’heure de l’accès ;
• le navigateur et sa version ;
• le système d’exploitation ;
• le type d’appareil ;
• la page ou le fichier demandé ;
• la page de provenance (referrer).

Ces informations peuvent être nécessaires à la sécurité, à la stabilité et au fonctionnement technique du site.

4. Finalités du traitement

Les données à caractère personnel sont traitées notamment pour les finalités suivantes :

• assurer le fonctionnement technique du site ;
• garantir la sécurité et la stabilité de l’infrastructure numérique ;
• répondre aux demandes adressées à Ciel Bleu Kultur ;
• assurer le suivi des échanges liés à des projets, collaborations ou demandes d’information ;
• assurer la maintenance et l’amélioration technique du site ;
• analyser de manière statistique et non personnalisée l’utilisation du site.

Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée dans le but de constituer des profils publicitaires ou de pratiquer un suivi comportemental à des fins commerciales.

5. Bases juridiques du traitement

Les traitements de données à caractère personnel sont fondés, selon le contexte, sur les bases juridiques prévues par l’article 6 du RGPD.

5.1 Article 6, paragraphe 1, point b du RGPD

Cette base peut s’appliquer lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée.

Elle peut notamment être pertinente lorsque des échanges sont engagés en vue d’un projet ou d’une relation contractuelle.

5.2 Article 6, paragraphe 1, point f du RGPD

Le traitement peut également reposer sur l’intérêt légitime de Ciel Bleu Kultur lorsqu’il est nécessaire à la réalisation de finalités légitimes et que les intérêts ou droits et libertés fondamentaux de la personne concernée ne prévalent pas.

Ces intérêts légitimes peuvent notamment concerner :

• la sécurité et la stabilité du site ;
• la prévention des dysfonctionnements et des abus ;
• la maintenance technique ;
• l’amélioration du fonctionnement et de l’organisation du site ;
• l’analyse statistique de l’utilisation du site lorsqu’elle est réalisée dans les conditions décrites ci-dessous.

6. Hébergement et services techniques

Le site Ciel Bleu Kultur est hébergé par :

IONOS SE

Dans le cadre de l’hébergement, des données techniques nécessaires à la fourniture, à la sécurité et au fonctionnement du service peuvent être traitées conformément aux conditions applicables au service d’hébergement.

Selon les informations actuellement publiées par IONOS, les données de visite traitées dans le cadre du Webhosting sont conservées pendant une durée maximale de 8 semaines.

Les traitements réalisés par les prestataires techniques agissant pour le compte de Ciel Bleu Kultur sont encadrés, lorsque cela est applicable, conformément à l’article 28 du RGPD.

7. Analyse statistique — IONOS WebAnalytics

Ciel Bleu Kultur utilise IONOS WebAnalytics afin d’obtenir des informations statistiques sur l’utilisation du site et de contribuer à son optimisation technique.

Selon les informations actuellement publiées par IONOS, WebAnalytics n’utilise pas de cookies pour mesurer les visites. Les données peuvent être recueillies au moyen d’un pixel ou de fichiers journaux.

Lors de la consultation d’une page, l’adresse IP peut être transmise à IONOS puis immédiatement anonymisée. Les données sont ensuite traitées à des fins d’analyse statistique et d’optimisation technique du site.

Les informations traitées peuvent notamment comprendre :

• la page de provenance ;
• la page ou le fichier demandé ;
• le type et la version du navigateur ;
• le système d’exploitation ;
• le type d’appareil ;
• l’heure de l’accès ;
• l’adresse IP sous forme anonymisée.

Ciel Bleu Kultur n’utilise pas WebAnalytics pour identifier individuellement les visiteurs, créer des profils publicitaires ou effectuer un suivi comportemental à des fins commerciales.

Le traitement repose sur l’intérêt légitime de Ciel Bleu Kultur conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD, notamment afin de comprendre l’utilisation générale du site et d’en améliorer le fonctionnement et l’organisation.

8. Destinataires des données

Les données à caractère personnel ne sont communiquées qu’aux destinataires nécessaires aux finalités décrites dans la présente politique.

Il peut notamment s’agir :

• de Ciel Bleu Kultur ;
• d’IONOS SE, dans le cadre de l’hébergement et des services techniques associés ;
• le cas échéant, de prestataires techniques intervenant pour la maintenance, la sécurité ou le fonctionnement du site.

Aucune donnée à caractère personnel n’est vendue, louée ou communiquée à des fins de publicité comportementale.

Selon les informations actuellement publiées par IONOS, les données traitées dans le cadre de WebAnalytics ne sont pas transmises à des tiers.

9. Transferts de données vers des pays tiers

Dans le cadre des traitements décrits dans la présente politique et sur la base des informations actuellement publiées par IONOS, aucun transfert de données à caractère personnel vers des pays situés en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen n’est actuellement identifié.

Si des transferts internationaux devenaient nécessaires à l’avenir, Ciel Bleu Kultur veillerait à ce que les garanties requises par le RGPD soient mises en œuvre conformément aux dispositions applicables.

10. Durée de conservation

Les données à caractère personnel sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées ou pendant les durées imposées par les obligations légales applicables.

Demandes de contact

Les données communiquées dans le cadre d’une demande de contact sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement et au suivi de la demande.

Lorsqu’une conservation plus longue est nécessaire en raison d’une obligation légale, d’une relation contractuelle ou de la défense de droits, les données peuvent être conservées pendant la durée correspondante.

Données techniques et journaux

Les données de visite traitées dans le cadre du service Webhosting sont conservées pendant une durée maximale de 8 semaines, conformément aux informations actuellement publiées par IONOS.

D’autres données techniques peuvent être conservées pendant la durée nécessaire au fonctionnement, à la sécurité et à la maintenance des services concernés, conformément aux paramètres et conditions applicables aux services utilisés.

IONOS WebAnalytics

Les données traitées par IONOS WebAnalytics sont conservées selon les modalités applicables à ce service et conformément aux informations publiées par IONOS.

11. Droits des personnes concernées

Conformément au RGPD, vous disposez notamment des droits suivants, sous réserve des conditions prévues par la réglementation applicable :

• droit d’accès aux données à caractère personnel vous concernant (article 15 RGPD) ;
• droit de rectification des données inexactes ou incomplètes (article 16 RGPD) ;
• droit à l’effacement des données dans les conditions prévues par l’article 17 RGPD ;
• droit à la limitation du traitement (article 18 RGPD) ;
• droit à la portabilité des données dans les conditions prévues par l’article 20 RGPD ;
• droit d’opposition à certains traitements, notamment lorsque ceux-ci reposent sur l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD (article 21 RGPD).

Vous pouvez exercer vos droits en adressant une demande à :

contact@cielbleukultur.com

Les demandes sont traitées conformément aux délais et conditions prévus par le RGPD.

12. Consentement et retrait du consentement

Lorsque le traitement d’une donnée à caractère personnel repose sur le consentement de la personne concernée, celui-ci peut être retiré à tout moment pour l’avenir.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

À la date de mise à jour de la présente politique, le site ne met pas en œuvre de système de consentement destiné à des services facultatifs de suivi, de publicité ou de marketing.

13. Droit d’introduire une réclamation

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente en matière de protection des données, notamment dans l’État membre de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu où vous estimez qu’une violation du RGPD a été commise.

Pour Ciel Bleu Kultur, l’autorité de contrôle compétente au niveau régional est :

Der Landesbeauftragte für den Datenschutz und die Informationsfreiheit Baden-Württemberg

Königstraße 10a
70173 Stuttgart
Allemagne

14. Sécurité des données

Ciel Bleu Kultur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données à caractère personnel contre la perte, la destruction, l’altération, l’accès non autorisé ou toute autre forme de traitement illicite.

Les mesures de sécurité sont adaptées à la nature des données traitées et aux risques associés.

15. Mise à jour de la présente politique

Ciel Bleu Kultur peut modifier la présente politique lorsque cela est nécessaire pour tenir compte de l’évolution du site, des services utilisés, des pratiques de traitement des données ou du cadre juridique applicable.

La version publiée sur cette page constitue la version applicable à compter de sa date de mise à jour.

16. Contact

Pour toute question relative à la protection des données à caractère personnel ou pour exercer vos droits :

Ciel Bleu Kultur
Gresserstraße 24
79102 Freiburg im Breisgau
Allemagne

E-mail : contact@cielbleukultur.com
Téléphone : +49 (0)761 887 86 209

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